Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Club du Comité d'Entreprise Privé International
LA SIGNATURE DU CREATEUR SA SOCIETE DE DROIT SUISSE

Numéro de dépôt :
3378070
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/09/2015
Le Club du Comité d\'Entreprise Privé International de LA SIGNATURE DU CREATEUR SOCIETE DE DROIT SUISSE

Présentation de la marque Le Club du Comité d'Entreprise Privé International

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LA SIGNATURE DU CREATEUR SOCIETE DE DROIT SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le Club du Comité d'Entreprise Privé International »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SIGNATURE DU CREATEUR SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) 5 ROUTE DE CHÊNE, CASE POSTALE 6298 CH 1211 GENEVE 6,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SIGNATURE DU CREATEUR SA BUREAU DE LIAISON Mr Pascal FOURNIER domicilié(e) 17 Square Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club du Comité d'Entreprise Privé International est expirée depuis le 2 septembre 2015.

LA SIGNATURE DU CREATEUR SOCIETE DE DROIT SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : le festival féerique de la venue du père Noël là où le rêve devient magique , comité d'entreprise privé international des seniors avantages + réductions = nous avons la solution… , comité d'entreprise privé international des salariés de l'artisanat avantages + réductions = nous avons la solution… , le festival international pour la tolérance l'égalité entre tous les hommes , comité d'entreprise privé international des salariés PME avantages + réductions = nous avons la solution … , le contentieux international vu autrement une équipe internationale de spécialistes , salon mondial du sexe tout sur l'amour et la prévention pour le respect de chacun , la griffe des nouveaux talents le coup de crayon qui parle , comité d'entreprise privé international des handicapés avantages + réductions = nous avons la solution … , comité d'entreprise privé international des mamans et papas au foyer avantages + réductions = nous avons la solution…


LA SIGNATURE DU CREATEUR SA SOCIETE DE DROIT SUISSE - 5 ROUTE DE CHÊNE, CASE POSTALE 6298 CH 1211 GENEVE 6,SUISSE - Suisse


LA SIGNATURE DU CREATEUR SA BUREAU DE LIAISON Mr Pascal FOURNIER - 17 Square Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.